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A la recherche d'une assurance
L'assurance est une prestation qui consiste à fournir une une offre prédéfinie, généralement financière, à un individu, une association ou une entreprise lors de la survenue d'un risque, en échange de la perception d'une contribution ou prime.Par extension, l'assurance est le secteur économique qui réunit les activités de conception de production et distribution de ce genre de service.
Les périls couverts
La seule condition à l'assurabilité d'une chose est le péril (ou aléa), c'est-à-dire l'impondérabilité d'un incident dommageable. En conséquence, sur la cause, il est faisable de souscrire une assurance pour tout accident relatif à la possession d'un bien meuble, à celle d'un bien immeuble, à la vie, à la santé, etc.Les sortes de contrats d'assurances les plus habituel sont les contrats d'assurance vie et les contrats d'assurance dommage. On remarque les contrats d'assurance de personnes et ceux d'assurance de biens.
Le contrat d'engagement d'assurance
Le contrat d'assurance est la clé de voûte de la fabrication de ce service. Il établit les conditions dans lesquelles le service sera rendu. En france, il est traité par l'article 1101 du code civil et fixe :- La gratification que l'assuré s'engage à payer
- L'événement incertain (le risque)
- L'importance d'assurance (exprimé négativement) : l'assuré ou le bénéficiaire ne doivent pas avoir d'intérêt à la survenance du péril.
Une assurance maladie
une assurance santé est un mécanisme qui à pour but d'assurer une personne physique vis-à-vis des charges financières de médecins en cas de maladie, mais aussi un soutien minimal lorsque l'infection prive le soufrant de travail. Dans la plupart du temps, dans pays occidentaux, une grande part de l'assurance santé est prise en charge par une institution publique.Assurance voiture:
une assurance automobile est une assurance destinée aux véhicules terrestres à moteur. Son dessein majeur étant de donner une assistance face aux pertes subies notamment à cause d'un imprévu de la route.L'assurance automobile est rendue nécessaire en france par la loi du 27 février 1958, à présent normalisée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances.
De multiples garanties peuvent être offertes lors de l'abonnement d'un contrat d'assurance automobile.
La garantie minimum est la responsabilité civile automobile. Dans le langage populaire il s'agit de l'assurance au tiers.
C'est-à-dire que cette sécurité ne couvre que les dégâts causés aux autres et les dégâts subis par les passagers, autre que le conducteur. En cas de choc avec un tiers responsable c'est l'assurance de cette personne qui prendra en charge les dégâts.
- L'assistance au véhicule à pour objectif la mise en place et la prise en charge du remorquage d'une automobile et le transport de ses passager. Cela peut être dans le cadre d'un accroc et/ou en cas de panne. Cette assistance peut être élargie aux personnes même sans événement lié au véhicule. Certaines compagnies soumettent des garanties sur le remplacement des pièces en cas de panne et le prêt de véhicule de remplacement.
- La garantie catastrophe naturelle et garantie des catastrophes technologiques, événements climatiques et attentats
- La garantie défense recours et habituellement indissociable de la garantie rc car elle a pour objectif de protéger les intérêts de l'assuré en cas d'incident.
- La sécurité du conducteur protège des dégâts corporels du conducteur quand celui-ci est responsable, ou qu'il n'y a pas de tiers identifié. Elle peut être assimilée à une " individuelle accident ". Elle peut être incluse dans le contrat automobile ou souscrite à part.
- En cas de communication d'incendie, c'est la garantie rc de la voiture responsable qui protège les dégâts des tiers et la garantie incendie qui couvre les dommages au véhicule responsable.
- La garantie vol incendie (action de la foudre ou explosion).
- La garantie des bris de glace protège la réparation ou la substitution des parties vitrées d'une voiture, normalement cette garantie couvre les vitres latérales, pare-brise, lunette arrière et peut être étendue aux optiques de phares, toit ouvrant, rétroviseurs. On parle de bris d'optique sur les assurances moto.
- La garantie tiers collisions est une garantie qui prend en charge les dégradations au voiture même quand le conducteur est responsable, mais uniquement quand il y a un tiers identifié. C'est-à-dire que cette garantie ne marche pas si l'assuré à un accident seul ou s'il s'agit de dégradation.
- La garantie dommages tous accidents, que l'on appelle souvent à tort le " tous risques ". Cette garantie sert à couvrir l'ensemble des dégâts qui peuvent être causés à l'automobile :
- Dégradation, délit de fuite subi par l'assuré, impact avec un animal, accident responsable.
- La garantie du contenu : c'est-à-dire les effets personnels oubliés à l'intérieur de l'automobile, par exemple autoradio, gps, matériel professionnel, bagages.
- La perte de valeur ou valeur d'achat est une garantie qui protège la perte de valeur sur l'automobile. Elle peut, en cas de destruction totale, reverser la valeur d'achat du véhicule ou ajouter un complément forfaitaire ou un pourcentage sur la cote de l'automobile au moment du sinistre ou le remboursement des échéances restant à devoir sur un leasing.
- La voiture de remplacement est la mise à disposition d'une voiture de prêt ou d'un forfait location afin de remplacer temporairement une voiture inutilisable suite à un accroc, vol et/ou panne.
- La garantie des accessoires protège les éléments extérieurs ajoutés sur les véhicules comme pour le tuning.
- Les exclusions doivent impérativement être détaillées. Elles peuvent être autorisés ou contractuelles: légales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous l'influence de l'alcool... Contractuelles: par exemple exclusion des dégâts aux pneu, le vol de carburant...
Assurance habitation:
une assurance habitation est une assurance destinée aux habitations de particulier et leurs mutuelle. Son but majeur étant de couvrir les locaux, leur contenu et la responsabilité civile de ses habitants.
Pour les contrats d'assurance habitation on parle d'arrangement mrh " multirisques habitation " (pour les habitations de professionnel on parle de multirisques professionnel).Les garanties
Les garanties primordiales garanties qui peuvent être soumis sont séparées en plusieurs modèle :Les bâtiments et leur contenu
- L'incendie et événements comparables : cette garantie protège les dommages à l'origine d'un incendie, une explosion, la foudre ou bien les dégâts dues à la fumée.
- Le choc d'automobile : généralement il est une avance sur le recours contre le tiers responsable, c'est-à-dire que la garantie ne joue que lorsque l'assurance de l'automobile est connue.
- Le larcin.
- Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
- Les dégâts des eaux : protège les dégâts causés suite à un écoulement d'eau, que ce soit un écoulement de canalisation, une infiltration du toit, un débordement d'égouts. Certaines assurances couvrent les frais de dépannages de l'origine de l'écoulement.
- Les catastrophes technologiques
- Les complot et actes de terrorisme.
- Les désastres naturelles, et les événements climatiques.
- Les dégâts électriques c'est-à-dire les dégâts subis par les appareils et installations électriques suite à la foudre ou à une surtension.
- La casse du mobilier quand elle est due à un individu habitant a la demeure.
- Le contenu du réfrigérateur
- La garantie en valeur à neuf c'est-à-dire que le mobilier est remplacé selon son prix d'achat et non avec une vétusté déduite.
- Les bijoux
- Le mobilier professionnel
- Les clôtures de jardins
La responsabilité civile
- Du bâtiment
- Des personnes
- La responsabilité locative et villégiature.
- Les frais et pertes monétaires
- Les loyers impayés
- Des animaux
- La responsabilité civile de la pierre tombale
- Et certaines activités professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
- Des garanties annexes
- La garantie contre les violences ou pour les bagages,
- L'assistance
- Les occupations de loisir
- La protection juridique
- Les automobiles d'enfants,
Le contrat
- La durée : les assurances habitations sont des contrats fréquemment d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l'échéance anniversaire du contrat.
- Le capital mobilier, c'est à dire le prix des affaires à l'intérieur du logement.
- L'indice ffb
- La spécificité du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
- La surface vivable ou le nombre de pièces (normalement on ne compte que les salles à vivre, c'est-à-dire en excluant la cuisine et la salle de bain)
- La qualité du résident : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
- Sa situation géographique.
- L'assurance habitation n'est en aucun cas une assurance de dommage sur ouvrage
Les sinistres
Constat des dégât des eaux
En cas d'incident, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour déclarer l'incident à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des précautions d'urgence.
L'annonce de sinistre peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas d'incident couvert une vérification est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise agréée par l'assurance qui considère le prix des dédommagements ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d'expertise. L'assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c'est à dire que le prix reversé ne peut dépasser la valeur des dommages. En cas de fausse déclaration à la souscription un abaissement de garantie peut être apposé à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.
Lors d'un incident plusieurs montants entrent en ligne de compte lors du remboursement :- La franchise : c'est le montant qui reste à la responsabilité de l'assuré en cas d'incident. En assurance habitation les franchises sont généralement absolues et généralement fixes, mais il est possible d'avoir des franchises changeantes par rapport au coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la cotisation diminue.
- La vétusté : c'est le pourcentage de dépréciation résultant de l'état ou l'âge d'un bien.
- Les plafonds de garantie : ce sont les sommes maximums sur lesquels la compagnie d'assurance s'aventure. Ces sommes apparaissent soit sur les exigences générales ou particuliers forcément remise à l'assuré.
Assurance-vie:
l'assurance-vie est un type d'assurance. La mission d'origine des assurances-vie est de garantir le paiement d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un incident lié à l'assuré : son décès ou sa survie. Il convient cependant de faire la différence entre l'assurance en cas de décès dite " assurance décès " qui indemnise le capital}ou la rente en cas de décès et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui indemnise un capital ou une rente en cas de vie à expiration du contrat (si décès avant l'échéance rien n'est dû à la succession). L'assurance en cas de vie est un arrangement peu utilisé en france. Ce qui couramment est appelé " assurance-vie " en france est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de soumettre un quasi produit d'épargne, doté des intérêts fiscaux de l'assurance. L'assurance-vie permet aussi de faire produire des fonds tout en poursuivant un objectif à long terme : la retraite, un financement immobilier, etc. Elle donne aussi de sérieux avantages fiscaux en matière de succession.
Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée déterminée à l'abonnement, renouvelable ou non selon les contrats par prorogation d'année en année.Les protagonistes en présence
- Le signataire : c'est celui qui s'entreprendre envers l'assureur par le remboursement de la prime (unique ou chevauchée) et la signature de la police d'assurance, il a le droit de mandater les héritiers de la rente ou bien du capital en cas de mort de l'assuré;
- L'assuré : c'est la personne sur laquelle repose le risque (décès), il doit être approbateur pour les assurances en cas de décès, c'est lui qui remplit le questionnaire médical le cas échéant ;
- Le bénéficiaire : en cas de vie le souscripteur est couramment le bénéficiaire, en cas de mort il est celui qui a été désigné par le signataire. Il peut être nommé directement (nom, prénom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc. ) mais une condition figurant en dehors du contrat est également permis (sur un testament ou déposée chez le notaire par acte notarié).

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